Mentions légales

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Le présent site web est édité par : l'association "Un rêve, une famille", association loi 1901, dont le siège est situé : 12 rue jean poirey, 70000 Quincey

Les co-presidentes en exercice sont : Mme SONRIER Nancy et Mme KOST Stacy 

Numéro Siren : 913014197

Numéro de Siret (siège) : 91301419700010

Le Responsable de la Publication du site web “https://unreveunefamille.org” peut être contacté via unreve.unefamille@gmail.com

L’hébergeur est : O2switch

2. Responsabilité

L'association "Un rêve, une famille" s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, et/ou de l’impossibilité d’y accéder

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3. Liens hypertextes

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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5. Loi applicable

Le présent site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

6. Mise à jour des mentions légales du site

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